Jean-Marc Juilhard

De: Juilhard (Jean-Marc)
sénateur honoraire et ancien conseiller général du Puy-de-Dôme, ancien maire de Saint-Sandoux ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030440152(source JORF)
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Marc Juilhard
sénateur du Puy-de-Dôme
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants du Sénat
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000796084(source JORF)
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Juilhard (Jean-Marc)
sénateur du Puy-de-Dôme
Objet:
membres du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentants du Sénat
Groupe:
Comité de surveillance de l'Établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000257713(source JORF)
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Juilhard (Jean-Marc)
sénateur du Puy-de-Dôme
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Sénat
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431366(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Juilhard (Jean-Marc)
administrateur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
b) Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000385207(source JORF)
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Juilhard (Jean-Marc)
président d'une caisse de mutualité agricole ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996